Mentions légales

Le site internet www.thibautchourre.com est édité et dirigé par Thibaut Chourré.

Raison sociale: Thibaut Chourré
SIRET: 80440569400014
Etablissement actif au répertoire Sirene depuis le 04/09/2014
E-mail: thibaut.chourre@gmail.com

Hébergement

O2Switch
Clermont Ferrand, France
Siret : 51090980700024

Developpement

Réalisation Btani

Droits sur l’œuvre

L’artiste reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site thibautchourre.com appartiennent à leurs auteurs et leurs maisons d’éditions. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privré, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Droits de propriétés intellectuelles

Tous les éléments présents sur le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive: les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels, musiques… Ces éléments appartiennent à Thibaut Chourré ou bien sont utilisés avec l’accord de son propriétaires.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelques support que ce soit papier, numérique… sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Thibaut Chourré, hormis les exceptions visées à L122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.